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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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Vous ne devez transmettre aucun vers ou virus ou tout code de nature destructrice.
Une violation ou une violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
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Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service ou tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE, INTÉGRALITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.
SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
Nous se réservent le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis.
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
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Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ou que tout les erreurs dans le Service seront corrigées.
SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des concessionnaires, revendeurs ou distributeurs.
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Pour plus de détails, veuillez consulter nos retours Politique.
SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
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Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils "tels quels" et "tels que disponibles" sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers facultatifs.
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SECTION 8 - LIENS TIERS
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SECTION 9 - COMMENTAIRES, COMMENTAIRES ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
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SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
Votre soumission d'informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) solliciter d'autres personnes pour qu'elles accomplissent ou participent à des actes illégaux ; (c) d'enfreindre les réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer du spam, du phishing, du pharm, du prétexte, du spider, du crawl ou du scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe pour violation de l'une des utilisations interdites.
SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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SECTION 14 - INDEMNIFICATION
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SECTION 15 - SEVERABILITY
In the event that any provision of these Terms of Service is determined to be unlawful, void or unenforceable, such provision shall nonetheless be enforceable to the fullest extent permitted by applicable law, and the unenforceable portion shall be deemed to be severed from these Terms of Service, such determination shall not affect the validity and enforceability of any other remaining provisions.
SECTION 16 - TERMINATION
The obligations and liabilities of the parties incurred prior to the termination date shall survive the termination of this agreement for all purposes.
These Terms of Service are effective unless and until terminated by either you or us. You may terminate these Terms of Service at any time by notifying us that you no longer wish to use our Services, or when you cease using our site.
If in our sole judgment you fail, or we suspect that you have failed, to comply with any term or provision of these Terms of Service, we also may terminate this agreement at any time without notice and you will remain liable for all amounts due up to and including the date of termination; and/or accordingly may deny you access to our Services (or any part thereof).
SECTION 17 - ENTIRE AGREEMENT
The failure of us to exercise or enforce any right or provision of these Terms of Service shall not constitute a waiver of such right or provision.
These Terms of Service and any policies or operating rules posted by us on this site or in respect to The Service constitutes the entire agreement and understanding between you and us and govern your use of the Service, superseding any prior or contemporaneous agreements, communications and proposals, whether oral or written, between you and us (including, but not limited to, any prior versions of the Terms of Service).
Any ambiguities in the interpretation of these Terms of Service shall not be construed against the drafting party.
SECTION 18 - GOVERNING LAW
These Terms of Service and any separate agreements whereby we provide you Services shall be governed by and construed in accordance with Ontario laws in Canada.
SECTION 19 - CHANGES TO TERMS OF SERVICE
You can review the most current version of the Terms of Service at any time at this page. We reserve the right, at our sole discretion, to update, change or replace any part of these Terms of Service by posting updates and changes to our website. It is your responsibility to check our website periodically for changes. Your continued use of or access to our website or the Service following the posting of any changes to these Terms of Service constitutes acceptance of those changes.
A purchase on our website constitutes acceptance of our Terms of Service.
SECTION 20 - CONTACT INFORMATION
Questions about the Terms of Service should be sent to us at info@vapevapevape.ca
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Cornwall, Ontario
Canada K6H 7L2
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En consultant notre site Web et/ou acheter un produit, vous acceptez de respecter et d'être lié par les termes et les conditions suivants concernant votre utilisation du site (les «conditions d'utilisation») incluant les termes additionnels et conditions et politiques présentés ici directement ou par le biais d'un lien hypertexte. Ces termes de service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, incluant sans limitations les utilisateurs étant navigateurs, vendeurs, clients, marchands, et/ou des contributeurs de contenu.
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SECTION 1 – TERMES DES SERVICES EN LIGNE
En acceptant ces termes de service, vous confirmez que vous avez plus de 19 ans (ou que vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre pays de résidence, et que vous avez donné votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas n'employer nos produits pour aucun but illégal ou non autorisé ni ne pouvez pas, dans l'utilisation du service, violer aucune loi dans votre juridiction (y compris notamment des lois sur les Droits d'Auteur).
Vous ne devez pas transmettre des vers ou des virus ou tout autre code de nature destructrice.
Un abus ou violation de quelconque des termes se traduira par une résiliation immédiate de vos services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous réservons le de droit de refuser service à n'importe qui pour quelconque raison, à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (excluant l'information de carte de crédit), peut être transmit non codé et impliquer (a) transmissions par divers réseaux ; et (b) des modifications en vue de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des périphériques. L'information de carte de crédit est toujours chiffrée pendant le transfert sur des réseaux.
Vous acceptez de ne pas copier, reproduire, vendre, revendre ou exploiter n'importe quelle partie du service, utilisation du service, ou accès au service ou n'importe quel contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour la commodité seulement et ne limiteront pas ou n'affecteront pas autrement ces termes.
SECTION 3 - EXACTITUDE, COMPLÉTUDE ET OPPORTUNITÉ D'INFORMATION
Nous ne sommes pas responsables si l'information disponible sur ce site n'est pas précise, complète ou à jour. Le matériel sur ce site est disponible pour informations générales seulement. Vous devriez consulter de l'information plus précise et complète avant de prendre une décision. L'utilisation que vous faites des renseignements figurant sur ce site est à vos propres risques.
Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous convenez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les changements apporté à notre site.
SECTION 4 - MODIFICATIONS AUX PRIX ET SERVICE
Les prix de nos produits sont sujets au changement sans préavis.
Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou discontinuer le service (ou toute partie ou contenu s'y rapportant) sans préavis.
Nous ne pouvons être tenus responsables envers vous ou toute tierce personne de toute modification, changement de prix, la suspension ou l'interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (si applicable)
Certains produits ou services peuvent être disponible exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent être limité en quantités et sont sujets à notre politique de retour ou échange.
Nous avons fait tous les efforts possibles pour vous montrer aussi exactement que possible les couleurs et les images de nos produits apparaissant en magasin. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs de votre moniteur d'ordinateur sera précis.
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Ce droit pourrait être exercé cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits ou de l'établissement du prix du produit sont sujettes au changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de discontinuer n'importe quel produit à tout moment. N'importe quelle offre pour n'importe quel produit ou service fait sur ce site est nulle où interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, de services, d'information, ou de tout autre matériel acheté ou obtenu par vous réponde à vos attentes, ou que n'importe quelles erreurs de service soient corrigées.
SECTION 6 – EXACTITUDE DE FACTURATION ET INFORMATION DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser n'importe quelle commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes qui emploient la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Dans le cas où nous apporterions une modification ou annulons une commande, nous pouvons essayer de vous en informer qu'en entrant en contact avec vous à l’adresse courriel et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fourni lorsque la commande a été fait. Nous nous réservons le droit de limiter ou interdire les commandes qui, à notre avis, semblent être passées par des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des données de compte courantes, complètes et précises pour tous les achats faits à notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour promptement votre compte et toute autre information, y compris vos numéros de carte de crédit, d'adresse courriel et dates d'expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez revoir notre politique de retour.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous fournir accès à de tiers outils pour lesquels nous n’avons aucun contrôle ou contribution.
Vous reconnaissez et convenez que nous vous fournissons l'accès à de tels outils « tel quel » et « selon leur disponibilité » sans aucunes garanties, représentations ou approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité relative ou concernant votre utilisation de tiers outils facultatifs.
Votre utilisation d’outils facultatifs offerts par le site est entièrement à vos risques et périls et à votre discrétion Assurez-vous de vous être familiarisé et acceptez les termes de ces outils fournis par des fournisseurs tierces.
Nous pouvons également, dans le future, vous offrir de nouveaux services et/ou caractéristiques sur le site Web (comprenant, la parution de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles caractéristiques et/ou services seront également sujets à ces termes de service.
SECTION 8 – LIENS EXTERNES
Certains contenu, produits ou services disponible via nos services peuvent inclurent du matériel provenant de tierces compagnies.
Les liens externes sur ce site peuvent vous diriger vers des sites internet externes qui ne sont pas affilié avec nous. Nous ne somme pas responsable d’examiner ou évaluer le contenu ou la véracité et nous ne garantissons pas et ne serons tenu responsable pour aucuns matériel, services ou sites internet externes offert par d’autre compagnies.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES D'UTILISATEUR, RÉTROACTION ET D'AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple entrées de concours) ou sans que nous vous l’ayons demandé vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans, ou d'autres matériaux, en ligne, par courriel, par la poste, ou autrement (collectivement, commentaires), vous convenez que nous pouvons, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et employer a notre discrétion tous les commentaires venant de vous. Nous sommes et serons sous aucune obligation (1) de maintenir tous les commentaires confidentiels ; (2) de payer une compensation pour tous commentaires ; ou (3) de répondre à tous commentaires.
Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou enlever le contenu que nous déterminons, à notre seul discrétion, comme illégal, offensifs menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle ou ces termes de service de n'importe quelle partie.
Vous convenez que vos commentaires ne violeront aucuns droits de tierce personne, y compris copyright, la marque déposée, l'intimité, la personnalité ou tout autre droit de la propriété personnelle. Vous convenez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ou contenir n'importe quel virus informatique ou tout autre logiciel malveillant qui pourraient de quelque façon affecter l'opération du service ou de n'importe quel site Web. Vous ne pouvez pas employer une fausse adresse électronique, prétendre d’être quelqu'un autre que vous-même, ou nous trompez quant à l'origine d’un commentaire. Vous êtes personnellement responsable de tous les commentaires que vous formulez et leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour aucun commentaire fait par vous ou tierce personne.
SECTION 10 – INFORMATION PERSONELLE
Votre soumission d'information personnelle par le magasin est régie par notre politique de confidentialité
SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
De temps à autre il peut y avoir de l'information sur notre site ou dans le service qui contient les erreurs de frappe, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter aux descriptions de produit, à l'évaluation, aux promotions, aux offres, aux frais de transport de produit, aux temps de transit et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toutes les erreurs, inexactitudes ou omissions, et de changer ou de mettre à jour l'information ou d’annuler une commande si n'importe quelle information du service ou du site Web en question est inexacte, à tout moment et sans préavis (incluant après avoir soumis une commande).
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus d'autres interdictions indiqués dans les conditions d'utilisation, il vous est interdit d'employer le site ou son contenu : (a) a tout but illégal ; (b) pour solliciter d'autres personnes ou participer à tous actes illégaux ; (c) pour violer toutes règles ou lois internationales, fédérales, provinciales ou locales ; (d) pour violer nos droits de propriété intellectuelle ou les propriété intellectuelle des autres ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, déprécier, intimider ou distinguer basé sur le sexe, l'orientation sexuelle, la religion, l'appartenance ethnique, la race, l'âge, l'origine nationale, ou le handicap. (f) pour soumettre des informations fausses ou mensongères ; (G) pour télécharger ou transmettre les virus ou tout autre type de code malveillant qui ou peut être employé de quelque façon qui affectera la fonctionnalité ou l'opération du service ou de n'importe quel site Web relatif, d'autres sites Web, ou de l'Internet ; (h) pour collecter ou dépister les informations personnelles d'autruit; (i) pour le Spam, envoyer des courriels de leurre , au prétexte; (j) pour tout but obscène ou immoral ; ou (k) pour interférer ou éviter les dispositifs de sécurité du service ou tout site Web relatif, d'autres sites Web, ou l'Internet. Nous nous réservons le droit de terminer votre utilisation du service ou de n'importe quel site Web relatif pour violation d’usage abusif.
SECTION 13 - CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne représentons pas ou ne justifions pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, sûre ou sans erreur. Nous ne justifions pas que les résultats qui peuvent être obtenus à partir de l'utilisation du service seront précis ou fiables.
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SECTION 14 – DÉDOMAGEMENT
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SECTION 15 – DISSOCIABILITÉ
Au cas où n'importe quelle dispositions de ces conditions d'utilisation serait déterminée comme illégale, nulle ou inexécutable, néanmoins sera exécutoire dans la plus large mesure du possible autorisée par loi applicable, et la partie inexécutable sera considéré être dissocié de ces conditions d'utilisation, une telle détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité d'aucune autre disposition restante.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et les responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation continueront d’existé après la résiliation de cet accord pour toutes fins.
Ces conditions d'utilisation sont en vigueur à moins qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez annuler ces conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus employer nos services, ou quand vous cessez d'employer notre site.
Si à notre avis vous échouez, ou nous suspectons que vous ayez échoué de vous conformer à n'importe quel terme ou disposition de ces conditions d'utilisation, nous pouvons également annuler cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation ; et/ou en conséquence pouvez voir refuser l'accès à nos services (ou à toute partie s'y rapportant).
SECTION 17 - TOTALITÉ DE L'ACCORD
Notre omission d'exercer ou imposer quelque droit ou disposition de ces conditions d'utilisation ne constituera pas une renonciation d'un tel droit ou disposition.
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SECTION 18 – LOI APPLICABLE
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SECTION 19 - CHANGEMENTS AUX CONDITIONS D'UTILISATION
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